2021
3. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarifs 2022 - Base Nautique Flandre Lys.
4. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarifs 2022 - Port de plaisance.
5. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarifs 2022 du gîte et des écolodges et collecte de la taxe de séjour.
6. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Demande de fonds de concours tourisme de Laventie pour le projet d’aménagement de Laventie de l’ensemble de l’espace entre le Castel de l’Alloeu et le Manoir Sainte-Paule ainsi que l’aménagement de son entrée par le jardin public.
7. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Demande de fonds de concours Tourisme de Sailly-sur-la-Lys pour l’aménagement du parc du château de Bac Saint-Maur.
8. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys – Adoption des grandes orientations du Schéma directeur vélo CCFL.
9. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Demande d’inscription d’Eolys au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraire de Pleine Nature du Pas-de-Calais.
10. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
11. Culture - Réseau de Lecture Publique Esperluette- Mise en place d’un Contrat Territoire Lecture (CTL) co-financé par la DRAC, adoption des orientations et de la feuille de route 2021-2024.
12. Culture - Reconduction des dispositifs pour le mandat 2022-2026.
13. Culture - CLEA (nouvelle convention) et Artistes Associés.
14. Culture - Demande de fonds de concours Culture de Laventie pour le développement des équipements culturels du territoire.
15. Développement économique et acquisitions foncières – Coopération interterritoriale - Approbation de la convention de groupement de commandes pour la réalisation d’une étude d’opportunité sur le désenclavement des intercommunalités à l’ouest de la Métropole Lilloise.
16. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation d’un délégué titulaire à l’USAN, pour la compétence GEMAPI, à la suite de la démission de Pierre Thullier.
17. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation d’un délégué à la SIDEN, au sein du collège départemental du Pas-de-Calais au titre de la compétence « Assainissement non collectif » et de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines », à la suite de la démission de Pierre Thullier.
18. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation de deux délégués suppléants au SMFL, à la suite des démissions de José Baudry et Agnès Grammont.
19. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation d’un commissaire titulaire et de trois commissaires suppléants à la CIID, à la suite des démissions de José Baudry, Catherine Baudry, Agnès Grammont et Marie Houssin.
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20. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation d’un délégué suppléant à LSF, à la suite de la démission de Marie Houssin.
21. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation d’un représentant du Conseil communautaire au Conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Flandre Lys, à la suite de la démission d’Agnès Grammont.
22. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Création de la Commission de délégation de service public – Election des membres de la Commission.
23. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie du Fonds de concours pour l’équipement en mobilier, en équipement de réception et en matériel d’insonorisation du Manoir Sainte-Paul.
24. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Dépenses d’investissement, Budget Général, autorisation de paiement avant vote du BP 2022.
25. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Gîte et écolodges, autorisation de paiement avant vote du BP 2022.
26. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget REOM, autorisation de paiement avant vote du BP 2022.
27. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Office de tourisme (OTI) : autorisation de paiement avant vote du BP 2022.
28. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Port, autorisation de paiement avant vote du BP 2022.
29. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tableau des effectifs.
30. Habitat, Action sociale et CIAS –Aide à l’accession à la propriété : reconduction du dispositif pour l’année 2022 - modification des critères et des montants.
31. Habitat, Action sociale et CIAS –Reconduction du budget lié à l’aide à la production de logements à loyer modéré et mise en place de l’aide à la rénovation énergétique des logements locatifs sociaux.
32. Habitat, Action sociale et CIAS - Aide à l’accession à la propriété -Validation de sept nouvelles demandes d’aide à l’accession à la propriété.
33. Habitat, Action sociale et CIAS - Demandes d’aide à la production de logements à loyer modéré de la Commune de la Gorgue pour la réalisation d’un programme de démolition-reconstruction de 30 logements locatifs sociaux dont 21 logements PLUS et 9 logements PLAI situé rue du Général de Gaulle à La Gorgue.
34. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Révision des conditions d'attribution des aides aux particuliers pour les travaux d'économie d'énergie.
35. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Compostage individuel.
36. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Modification du règlement de la Redevance Incitative d'Enlèvement des Ordures Ménagères.
37. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Tarifs 2022 de la REOMI.
38. Promesse de vente de l’appartement situé au 2e étage de l’hôtel Angelika.
3. Développement économique et acquisitions foncières - Transfert de la Zone d’Activités Rue de la Lys sur la commune de Sailly-sur-la-Lys : Procès-verbal de transfert.
4. Développement économique et acquisitions foncières - Choix du nom de la Zone d’Activités Vallys sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
5. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création à la SARL Reconov sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
6. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création de la SARL Révolution Jardin sur la commune de Lestrem.
7. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la reprise de la SARL O’Ptits soins by Cassandre sur la commune de Laventie.
8. Culture - Adoption du Schéma Directeur de la Lecture Publique Flandre lys.
9. Petite enfance, jeunesse, santé et sport - Appel à projet – « Cueillette de pommes au verger » - Ecole Sacré-Cœur Fleurbaix.
10. Petite enfance, jeunesse, santé et sport - Appel à projet – « Collation équilibrée » - Association amicale Pour le Don du Sang Bénévole de Estaires. la Gorgue, Merville, Laventie et environs.
11. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Estaires du Fonds de concours pour la construction d’un complexe Omnisports Henri Durez, rue Jacqueminars.
12. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de La Gorgue du Fonds de concours pour la réfection de la charpente et de la toiture de la chapelle de l'ancien EHPAD.
13. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de La Gorgue du Fonds de concours pour la réalisation d’un terrain de football en gazon synthétique, une aire de saut à la perche ainsi qu’une aide de lancer de poids au Complexe Pierre de Courbertin.
14. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de La Gorgue du Fonds de concours pour un aménagement de sécurité aux abords de l’école du Grand chemin.
15. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix du Fonds de concours pour l’aménagement d’une liaison douce entre la rue Louis Bouquet et la rue du Quesne.
16. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix du Fonds de concours pour les travaux d’aménagement de la place Jean le Vasseur.
17. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix du Fonds de concours pour travaux divers Batiments.
18. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix du Fonds de concours pour travaux divers Voirie.
19. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie du Fonds de concours pour l’extension du système de vidéo protection implantée dans la commune.
20. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie du Fonds de concours pour les travaux de rénovation des fenêtres de l’Hôtel de ville, de la Maison de la musique et d’un logement dont la commune est propriétaire à des fins de performance énergétique des bâtiments.
21. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Haverskerque du Fonds de concours pour des travaux d’investissement.
22. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 12 novembre 2020, 17 décembre 2020, 17 juin 2021 et 23 septembre 2021.
23. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne - Acte notarié.
24. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne - Convention CCFL/DGAC.
25. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne - Création d’un budget en M4.
26. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne - Tarification applicable aux usagers de la plateforme au 1/01/2022.
27. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne – Intégration des bâtiments de l’aérodrome de Merville-Calonne, à l’assiette de la CCFL pour l’assurance des risques - Avenant Marché d’assurance.
28. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne - Création d’emplois dans le cadre du transfert du personnel.
29. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne - Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
30. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville-Calonne - Subvention exceptionnelle à l’aéroclub de la Lys et de l’Artois.
31. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - Maison France Service.
32. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service urbanisme.
33. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - Service communication.
34. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
35. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Délibération portant création d’un emploi permanent – Coordinateur du réseau de l'Esperluette.
36. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération annuelle portant attribution de chèques cadeaux aux agents.
37. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tarifs de la fourrière intercommunale.
38. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Castel de l’Alloeu – Avenants.
39. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - DECALOG - Mise en œuvre du Portail Bibliothèque.
40. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Centre aquatique intercommunal - Tarifs du Centre aquatique L’ONDINE pour l’année 2022.
41. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Centre aquatique intercommunal - Exploitation – Délibération sur le principe du recours à une délégation de service public.
42. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Centre aquatique intercommunal – Création de la Commission de délégation de service public - Délibération fixant les conditions de dépôt des listes.
1. Remplacement de Madame Marie HOUSSIN par Madame Monique DUHAYON en tant qu’élue CCFL représentant la commune d’Estaires.
2. Remplacement de Monsieur José BAUDRY par Monsieur Julien LAPIERRE en tant qu’élu CCFL représentant la commune de Merville.
3. Remplacement de Madame Agnès GRAMMONT par Madame Marie-Dominique DE SWARTE en tant qu’élue CCFL représentant la commune de Sailly-sur-la-Lys. 6
4. Election du membre du Bureau communautaire pour la commune de SAILLY SUR LA LYS.
5. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D031 du 30 juillet 2020.
6. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D035 du 30 juillet 2020, relative à l’aide COVID19 destinée aux commerçants et aux artisans.
7. Développement économique et acquisitions foncières - ZA de la Rivière d’Or sur la commune de Merville – Acquisition des parcelles de l’ancienne gare de Merville à la SNCF.
8. Développement économique et acquisitions foncières - Projet d’extension du Port sur la commune d’Haverskerque – Acquisition de la parcelle ZE113 à Mme COUSIN.
9. Développement économique et acquisitions foncières - ZA de la Maurianne sur la commune d’Estaires – Acquisition d’une partie des parcelles E729 et E731.
10. Développement économique et acquisitions foncières - ZA Vallys sur la commune de Sailly-sur-la-Lys – Validation du prix de vente des parcelles.
11. Développement économique et acquisitions foncières - Aérodrome de Merville-Calonne - Convention de retrait du SMALIM, adossé à un transfert de compétences et un transfert de propriété entre la Communauté de communes Flandre Lys et le SMALIM, pour une prise de compétence au 1er janvier 2022.
12. Développement économique et acquisitions foncières - Aérodrome de Merville-Calonne - Convention avec l’Etablissement Public Foncier.
13. Développement économique et acquisitions foncières - Aérodrome de Merville-Calonne - Autorisations temporaires d’occupation du domaine public aéronautique de Merville-Calonne au bénéfice des « basés » pour l’année 2022.
14. Développement économique et acquisitions foncières - Demande d’extension de SEL sur la ZA des Petits Pacaux sur la commune de Merville.
15. Développement économique et acquisitions foncières - Demande d’extension de la SAS XL Energies sur la ZA des Petits Pacaux sur la commune de Merville.
16. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création à la SARL Moutty sur la commune de Fleurbaix.
17. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création à l’EIRL Pierre Bukowski sur la commune d’Estaires.
18. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la reprise à l’entreprise Individuelle café de la Place sur la commune de Lestrem.
19. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement pour la SARL CCJ sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
20. Habitat, Action sociale et CIAS –Aide à l’accession à la propriété : Accord sur les nouvelles demandes.
21. Habitat, actions sociales et CIAS - Nouvelle demande d’aide à la production de logements à loyer modéré.
22. Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys - Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Flandre Lys, à la suite de la démission de Madame Marie HOUSSIN.
23. Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys - Réaménagement de la base de loisirs Eolys - Région-PRADET-Sollicitation fonds FAAT et subventions auprès du Conseil Départemental du Pas-de- Calais – politique sportive départementale et FIEET.
24. Culture - Appel à projet, adoption du règlement.
25. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Programmation 2021-2022.
26. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Rapport du délégataire de la DSP « L’ONDINE » pour 2020.
27. Environnement, Transition Écologique et Aménagement du territoire - Schéma Directeur des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : Schéma mutualisé entre le SIECF TE Flandre et la Communauté de communes Flandre Lys.
28. Environnement, Transition Écologique et Aménagement du territoire - Avenant à la convention de mutualisation du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme.
29. Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Désignation d’un représentant au sein du Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères des Flandres (SMICTOM des Flandres) - À la suite de la démission de Messieurs Pierre THULLIER et José BAUDRY.
30. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
31. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Modification du tableau des effectifs.
32. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Mise en place et indemnisation des astreintes.
33. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Principe autorisant le recrutement d’agents contractuel de remplacement.
34. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Estaires du Fonds de concours pour la rénovation de l’Eglise Saint Vaast, étape 2.
35. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Adhésion au Syndicat mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique au titre de la compétence usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif pour la mise en place d’un Espace Numérique de Travail pour les écoles du 1er degré sur le Territoire de la CCFL.
36. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Comité SIDEN-SIAN.
37. Finances, mutualisation, transferts de charges - Rapport annuel USAN.
Télécharger les annexes :
1. Remplacement de Madame Catherine BAUDRY par Madame Augustine VILLE en tant qu’élue CCFL représentant la commune d’Estaires.
5. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des comptes relatif à la gestion de la Communauté de communes Flandre Lys, pour les exercices 2014 et suivants.
6. Développement économique et acquisitions foncières - Agence d’urbanisme et de développement de la région Flandre Dunkerque (AGUR) – Projet d’accompagnement sur le PLH et le développement économique.
7. Développement économique et acquisitions foncières - ZA Paradis II - Acquisition de la parcelle AC70 à Madame ROGALSKI et de la parcelle AC73 à Madame DELOMMEZ.
8. Développement économique et acquisitions foncières - VALLYS - Acquisition de la maison de Monsieur DAEL et de Madame LIMOUSIN.
9. Développement économique et acquisitions foncières - Campus des métiers et des qualifications industrie et transition numérique – Créer une cohérence entre le besoin de nos entreprises et l’offre de formation.
10. Développement économique et acquisitions foncières - Campus étudiant sur la commune de Merville – Choix du nom.
11. Développement économique et acquisitions foncières – ATPE - Aide à la création de la SARL Pierres, Feuilles, Ciseaux sur la commune de Merville.
12. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Aide aux TPE en développement pour la Menuiserie Domarle sur la commune de Lestrem.
13. Développement économique et acquisitions foncières - Aides COVID et relance économique.
14. Modification statutaire pour la prise de la compétence relative à l’exploitation et à la propriété de l’aérodrome de Merville-Calonne par transfert de compétence du SMALIM.
15. Modification des statuts du SMALIM portant retrait de la CCFL et abandon de la compétence territoriale Aéroport de Merville à compter du premier janvier 2022.
16. Approbation de principe sur le retrait de la CCFL du SMALIM à compter du 1 er janvier 2022.
17. Voirie, bâtiments, gens du voyage et chenil intercommunal - Modification du règlement intérieur de l’aire de grand passage : modification des conditions de fixation de la redevance d’occupation.
18. Voirie, bâtiments, gens du voyage et chenil intercommunal - Redéfinition de l’intérêt communautaire de la compétence voirie.
19. Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Engagement de la CCFL dans l'optimisation de la collecte sélective en porte à porte.
20. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Projet de délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
21. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Projet de délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
22. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Projet de délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - Dispositif Conseiller Numérique France Services – 2e poste.
23. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Finances - Modification du tableau des effectifs.
24. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Contrats d’apprentissage.
25. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Modalités de mise en place du télétravail.
26. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Protocole relatif à l’aménagement du temps de travail en CCFL.
27. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Convention d’adhésion définissant les modalités de la prestation chômage auprès du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord.
28. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Estaires du Fonds de concours pour la rénovation de l’Eglise Saint Vaast, étape 2.
29. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Lestrem du Fonds de concours pour les travaux d’extension de l’école élémentaire René Flament.
30. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Réaffectation de la commune de Merville du fonds de concours alloué par délibération du 12 décembre 2019 pour la création d’un local associatif pour l’extension de son système de vidéoprotection.
31. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Modification des critères d’attribution des Fonds de Concours aux communes membres.
32. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, décision modificative n°1.
33. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Gîte et écolodges, décision modificative n°1.
34. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses à imputer – Compte 6232.
35. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Résidence étudiante Merville : Tarifs de la Buanderie Campus 2021.
36. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Fixation du Produit de la Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations.
37. Habitat, Action sociale et CIAS – Demandes d’aide à la production de logements à loyer modéré .
38. Habitat, Action sociale et CIAS – Reconduction du budget lié à l’aide à la production de logements à loyer modéré.
39. Habitat, Action sociale et CIAS – Aide à l’accession à la propriété : reconduction du dispositif pour l’année 2021 et accord sur les nouvelles demandes.
40. Habitat, Action sociale et CIAS – Déclaration de mise en location – Modification des périmètres des Communes d’Estaires et de Merville.
41. Logement, Action sociale et CIAS : Partenariat Unis Cité Hauts de France, antenne Cœur de Flandre.
42. Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys - Modification des conditions d’attribution du fonds de concours CCFL aux projets d’investissement touristiques portés par les communes.
43. Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys - Taxe de séjour – Mise en place à compter du 1er janvier 2022.
44. Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys - Dispositif Projets Territoriaux Structurants - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord.
45. Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys - Mobilités cyclables - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais.
46 Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys – Travaux d’aménagement de la Véloroute de la Lys et mesures compensatoires.
47. Tourisme, voies douces, base nautique et port Flandre Lys - Adhésion à l’association des chemins du Nord Pas de Calais Picardie.
49. Culture : CLEA (Contrat Local d’Education Artistique) « Tout au long de la vie » et dispositif « Artistes Associés » (AA).
50. Culture - Soutien à l’investissement culturel – Convention.
51. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Appel à projet – « La route du sourire » - Lestrem.
52. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Créances éteintes et admission en non-valeurs.
Télécharger les annexes :
Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Rapport du délégataire de la DSP « L’ONDINE » pour 2019.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, adoption du compte administratif 2020.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, projet de BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, projet du BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bois, projet de BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Graissières, projet de BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Pacaux, projet de BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA de la Maurianne, projet de BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Paradis, projet de BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bacquerot, projet de BP 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Port d'Haverskerque, projet de BP 2021.
2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D031 du 30 juillet 2020
3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D035 du 30 juillet 2020, relative à l’aide COVID19 destinée aux commerçants et aux artisans.
4. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Rapport du délégataire de la DSP « L’ONDINE » pour2019.
5. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Appel à projets.
Télécharger la délibération
6. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
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7. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Démarche CTG – Demande de subvention de la CCFL auprès des services de la CAF du 62.
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8. Développement économique et acquisitions foncières - Extension du Port – Acquisition de la parcelle ZE86 à M. LOUTRE.
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9. Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités Vallys sur la commune de Sailly.
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10. Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Petits Pacaux sur la commune de Merville – Convention d’échange de parcelles avec la SCI l’Aigle.
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11. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention au développement à la SAS Lys Mécanique sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
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12. Développement économique et acquisitions foncières - Aides COVID 19 – Nouveaux dispositifs pour faire face au 3ème confinement.
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35. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bacquerot, adoption du compte de gestion 2020.
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36. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget du Port d’Haverskerque, adoption du compte de gestion 2020.
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68. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Port, vote du BP 2021.
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Rapport d'orientations budgétaires 2021
1... Adoption du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2020.
2... Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D031 du 30 juillet 2020.
3... Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D035 du 30 juillet 2020, relative à l’aide COVID19 destinée aux commerçants et aux artisans.
4... Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Transfert de la compétence mobilité à la Communauté de communes Flandre Lys entrainant modification des statuts de la CCFL.
5... Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Adhésion au Centre de Développement des Eco Entreprises (CD2e).
6... Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
7... Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ZA Paradis II (à côté d’Eolys) – Acquisition des parcelles AC68 à Mme DE SWARTE ET des parcelles AC74 et AC198 à M. LORIDAN.
8... Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Extension du Port – Acquisition de la parcelle ZE85 a l’indivision BROUTROY-ELOY.
9... Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Etablissement Public Foncier – Modification des statuts.
10. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ATPE – Subvention à l’entreprise Déco at Home sur la commune d’Estaires.
11. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ATPE – Subvention à la SARL Purpose Design sur la commune de Lestrem.
12. Développement Economique Et Acquisitions Foncières – Aérodrome de Merville-Calonne – Délibération de principe lançant le processus de candidature à la prise de compétence de l’aérodrome de Merville et procédure du retrait du SMALIM.
13. Développement Economique Et Acquisitions Foncières – Aides COVID19 – Aide au 2ème confinement pour les professions libérales.
14. Culture - Attribution d'un Fonds de Concours aux communes membres, dénommé Mandat 2020-2026/02 - Soutien à l’investissement culturel.
15. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys - Tarifs 2021 Base Nautique Flandre Lys – Nouveaux produits.
16. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys - Aménagement par la CCFL d’un parking rue de l’Eglise à Haverskerque.
17. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys - Adoption de nouveaux tarifs au Gîte au Clair de la Lys à Haverskerque.
18. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys - Office de tourisme, Modifications des conditions générales de vente en ligne.
19. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys - Délibération de principe pour la mise en place de la taxe de séjour au 1er janvier 2022.
20. Habitat, actions sociales et CIAS - Élaboration du Programme Local de l’Habitat Intercommunal de la Communauté de Communes Flandre Lys.
21. Habitat, Action sociale et CIAS – Déclaration de mise en location – Adoption des nouveaux périmètres et de la convention tripartite définissant les missions de la Commune, la Communauté de Communes et le prestataire en charge de la visite des logements.
22. Habitat, actions sociales et CIAS - Nouvelles demandes d’aides à l’accession à la propriété.
23. Habitat, actions sociales et CIAS - Demandes d’aide à la production de logements à loyer modéré.
24. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Compostage individuel.
25. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Sollicitation de la commune d’Estaires d’un fonds de concours pour les travaux d’aménagement de l’accès au cimetière rue de Lille.
Retiré de l'ODJ.
26. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Sollicitation de la commune de Merville d’un fonds de concours pour le busage et la création de trottoirs de la rue de Cassel.
Retiré de l'ODJ.
27. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Contrat d’Assurance des Risques Statutaires 2021-2024.
28. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Modification du tableau des effectifs.
29. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Accroissement temporaire des effectifs.
30. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Dispositif des Parcours Emploi Compétences – Ouvertures de postes.
31. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Adhésion au PASS Territorial du CDG59.
32. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Remise gracieuse des loyers au restaurant l’Hélice et à la Société Mat Spé SAS.
33. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Résidence étudiante Merville : Tarifs de la Buanderie Campus 2021.
34. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Résidence étudiante Merville : Règlement intérieur.
35. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes pour l’exercice 2021.
36. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
