2020
SMFL - Rapport d’activités du Syndicat Mixte Flandre et Lys de l’année 2019
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - Estaires
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - Fleurbaix
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - Haverskerque
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - La Gorgue
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - Laventie
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - Lestrem
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - Merville
SIDEN-SIAN - Rapport annuel - Sailly-sur-la-Lys
1.Remplacement de Monsieur Joseph CATTEAU par Monsieur Serge VANECLOO en tant qu’élu CCFL représentant la commune de Fleurbaix.
2. Adoption du procès-verbal du conseil du 15 octobre 2020.
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3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D031 du 30 juillet 2020.
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4. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D035 du 30 juillet 2020, relative à l’aide COVID19 destinée aux commerçants et aux artisans.
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5. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Présentation du rapport d’activités du Syndicat Mixte Flandre et Lys de l’année 2019.
6. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Appel à projet « Mise en œuvre d’un guichet unique de l’Habitat ».
7. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : mise en œuvre d’un téléservice pour la saisine par voie électronique et l’instruction dématérialisée des autorisations d’urbanisme.
8. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Révision des conditions d’attribution des aides aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie.
9. Culture - Reconduction des dispositifs pour 2021.
10. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Journée Vitalité 2021.
11. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Enfance : Convention Territoriale Globale (CTG).
12. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Enfance - Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
13. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Enfance - Subventions Flandre Lys Elite Cyclisme.
14. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Enfance – Tarifs 2021 de l’Ondine.
15. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys – Tarifs 2021 Base Nautique Flandre Lys.
16. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys – Tarifs 2021 Port de plaisance.
17. Tourisme, Voies Douces, Base Nautique et Port de plaisance Flandre Lys – Tarifs 2021 du Gîte et des écolodges.
18. Développement Economique Et Acquisitions Foncières – ZA du Bois de Fleurbaix – Implantation de la société ZOBEL.
19. Développement Economique Et Acquisitions Foncières – ZA du Bois de Fleurbaix – Implantation de la société Archide.
20. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ZA du Paradis de Lestrem – Vente par la CCFL d’une partie de la parcelle AB82 à M. et Mme VANHOOREN.
21. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Etablissement Public Foncier – Volet Territorial 2020 – 2024.
22. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Eura Industry Innov’ – Elections des représentants CCFL.
23. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Reconduction des dispositifs régionaux d’aides directes aux entreprises.
24. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ATPE – Subvention à l’entreprise Les Douceurs Fromagères sur la commune de Laventie.
25. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ATPE – Subvention à la SARL Carrosserie Elite sur la commune d’Estaires.
26. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Aides COVID19 – Nouveaux dispositifs pour faire face au 2ème confinement.
27. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Dynamisation des centres villes - Cadrage de l’aide aux loyers.
28. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Convention 2021 avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA) et La Chambre de Commerces et de l’industrie (CCI).
29. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Réaffectation du fonds de concours par la commune d’HAVERSKERQUE alloué par délibération du 20 juin 2018 dans le cadre de travaux de voirie, rue du Moulin pour la réfection de la place Albertine Pérel.
30. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Estaires du Fonds de concours pour la rénovation des toitures de la salle de gymnastique et de la salle 2 du complexe sportif Henri Durez.
31. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Réaffectation du fonds de concours par la commune de SAILLY-SUR-LA-LYS alloué par délibération du 5 mars 2020 dans le cadre de l’aménagement d'une voie douce rue Bataille pour la création d’une salle multi activités.
32. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation des fonds de concours par la commune de SAILLY SUR LA LYS alloué par délibérations du 28 mars 2019 et du 18 juin 2020, dans le cadre de réhabilitation du Château de bac St Maur et sa conciergerie.
33. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, décision modificative n°1.
34. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, décision modificative n°1.
35. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Port, décision modificative n°1.
36. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Etendue du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise engagement professionnel (RIFSEEP) aux Ingénieurs territoriaux.
37. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration des Etablissements publics locaux d’Enseignements.
38. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation de représentants au sein d’I-Nord.
39. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Comité SIDEN-SIAN.
40. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Rapport annuel SIDEN-SIAN.
41. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Remise gracieuse des loyers au restaurant l’Hélice et à la société Mat Spé.
42. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Général, autorisation de paiement avant vote du BP 2021.
43. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Office de tourisme (OTI) : autorisation de paiement avant vote du BP 2021.
44. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Gîte et écolodges, autorisation de paiement avant vote du BP 2021.
45. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Port, autorisation de paiement avant vote du BP 2021.
46. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget REOM, autorisation de paiement avant vote du BP 2021.
47. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Règlement intérieur du Conseil communautaire.
48. Administration générale - Attribution de chèques cadeaux au personnel communautaire à l’occasion des fêtes de fin d’année.
49. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Tarifs 2021 de la RIEOM.
50. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Modification du règlement de collecte.
51. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Rapport annuel 2019 du Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères des Flandres (SMICTOM des Flandres).
52. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres – Création d’un budget annexe en M4 de la RIEOM en 2021.
1. Adoption du procès-verbal du conseil du 3 septembre 2020.
2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D031 du 30 juillet 2020.
3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2020D035 du 30 juillet 2020, relative à l’aide COVID19 destinée aux commerçants et aux artisans.
4. Finances, mutualisation et Transferts de charges - Convention d’adhésion au Pôle Santé sécurité au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.
5. Finances, mutualisation, transferts de charges - Droit à la formation des membres du conseil communautaire - Application de l’article L.2123-12 du code général des collectivités territoriales.
6. Finances, mutualisation, transferts de charges - Débat sur l'opportunité de conclure un pacte de gouvernance.
7. Finances, mutualisation, transferts de charges - Conseil de développement.
8. Finances, mutualisation, transferts de charges - Contrat territorial de Développement Durable entre le Conseil Général du Pas-de-Calais et la Communauté de communes Flandre Lys.
9. Finances, mutualisation, transferts de charges - Attribution d'un Fonds de Concours aux communes membres, dénommé Mandat 2020-2026/01.
10. Finances, mutualisation, transferts de charges - Rapport annuel USAN.
11. Finances, mutualisation, transferts de charges - Convention Cadre Groupement de commandes.
12. Petite-enfance, jeunesse, santé et sport - Renouvellement de l’agrément RAM du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023.
13. Petite-enfance, jeunesse, santé et sport - Modification du règlement intérieur du Relais Assistants Maternels (RAM).
14. Petite-enfance, jeunesse, santé et sport - Programmation 2020-2021. .
15. Petite-enfance, jeunesse, santé et sport - Appel à projet - Les Parcours Sailly Santé, Septembre 2020.
16. Petite-enfance, jeunesse, santé et sport – Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
17. Petite-enfance, jeunesse, santé et sport - Contrat de Délégation de service public relatif à l'exploitation du Centre aquatique intercommunal - L'Ondine - Avenant n°2 faisant suite à la crise sanitaire COVID19, du 1er octobre au 31 décembre 2020.
18. Développement économique et acquisitions foncières - Zone de Loisirs à côté d’Eolys – Acquisition des terrains propriété de M. et Mme TACQUET.
19. Développement économique et acquisitions foncières - Zone d’activités des Graissières – Implantation de la Brasserie des 3 clochers.
20. Développement économique et acquisitions foncières - Subvention ATPE – SARL Les Merveilles de Lucie sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
21. Développement économique et acquisitions foncières - Aide COVID19 destinée aux associations employeuses d’intérêt collectif.
22. Développement économique et acquisitions foncières - Aide COVID19 destinée aux entreprises de plus de 10 salariés.
23. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Avis sur l'extension du territoire du SMICTOM par l'intégration de 5 communes : Blaringhem, Boëseghem, Morbeque, Steenbecque et Thiennes, au 1er janvier 2021.
24. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Action de sensibilisation à la réduction des déchets et à l’utilisation des couches lavables
25. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Créances éteintes et admission en non valeurs
26. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Modification du règlement de redevance.
27. Voirie, bâtiments, gens du voyage et chenil – Rétrocessions des RD38 et 69 situées sur la commune de Merville, du CD 59 à la CCFL
28. Voirie, bâtiments, gens du voyage et chenil – Renouvellement de la convention cadre régissant les rapports entre la CCFL et ses communes membres pour l’exercice partagé de la compétence voirie
29. Habitat, actions sociales et CIAS - Nouvelles demandes d’aides à l’accession
30. Habitat, actions sociales et CIAS - Modification des conditions suite à l’annulation de la cérémonie organisée dans le cadre de la remise officielle des aides
31. Habitat, actions sociales et CIAS - Aide à l’accession à la propriété – Modification des conditions de remboursement de l’aide.
32. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire – Adoption de la convention régissant les principes du service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme .
33. Questions diverses.
1. Adoption du procès‐verbal du conseil du 11 juillet 2020.
2. Adoption du procès‐verbal du conseil du 30 juillet 2020.
3. Désignation des délégués au Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères des Flandres (SMICTOM des Flandres).
4. Désignation des membres de chaque commission communautaire.
5. Désignation des représentants du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme Flandre Lys.
6. Désignation de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
7. Désignation des membres de la Commission d’évaluation des charges transférées (CLECT).
8. Désignation du représentant à l’Association Nationale des élus en charge du sport (ANDES).
9. Administration générale – Délibération portant création d’un emploi permanent de catégorie A.
10. Administration générale – Modification du tableau des effectifs.
11.Questions diverses.
1. Remplacement de Monsieur Jacques Parent par Monsieur Marc Bézille en tant qu’élu CCFL représentant la commune de Merville.
2. Adoption du compte-rendu du conseil du 18 juin 2020.
4. Mise en place des commissions communautaires.
5. Commission d’évaluation des charges transférées.
6. Désignation des membres de la commission d’appel d’offre.
7. Délibération fixant le nombre d’administrateurs pour le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Flandre Lys.
8. Désignation des représentants du Conseil communautaire au Conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Flandre Lys.
9. Désignation des délégués à Lys Sans Frontières.
10. Désignation d’un délégué à la Mission Locale de l’Artois.
11. Désignation des délégués à la Mission Locale Flandre Intérieure.
12. Désignation des délégués au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de l’Arrondissement de Béthune (PLIE).
13. Désignation des délégués au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Flandre Lys (PLIE).
14. Désignation d’un délégué à Flandre Intérieure Initiative.
15. Désignation d’un délégué à la Commission consultative paritaire de la Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais (FDE62).
16. Désignation du délégué à la commission paritaire transition énergétique du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (SIECF) et des 3 communautés de communes du territoire (CCFI, CCFL, CCHF).
17. Désignation des délégués à la Conférence de l'Entente intercommunale pour le numérique en Flandre.
18. Désignation des délégués au Syndicat Mixte Flandre et Lys (SMFL).
19. Désignation des délégués du Syndicat Mixte des aéroports de Lille-Lesquin et de Merville (SMALIM).
21. Désignation des délégués titulaires et suppléants de la CCFL au sein du Pôle Métropolitain des Flandres.
22. Désignation des délégués à l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique de Nord (USAN).
23. Désignation des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence « Assainissement collectif ».
24. Désignation des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence « Eau potable »
25. Désignation des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence « Assainissement non collectif ».
26. Désignation des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence «Gestion des Eaux Pluviales Urbaines».
27. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas de Calais.
28. Délibération cadre de l’organe délibérant donnant délégation au Président.
29. Délégation en cas d’empêchement du Président.
30. Indemnités des élus.
31. Vente d’un appartement de l’Hôtel Angelika.
32. Développement économique - Aide COVID19 destinée aux commerçants et aux artisans - 6ème commission d’instruction.
33. Développement économique - Aide COVID19 destinée aux professions libérales.
34. Développement économique - Vente par la CCFL d’une partie de la parcelle AB89 à M. et Mme VANHOOREN.
35. Questions diverses
0. Appel, vérification du quorum et nomination du secrétaire de séance
1. Installation du Conseil communautaire.
2. Election du Président
3. Composition du Bureau communautaire avec détermination du nombre de Vice-présidents et du nombre de membres du Bureau.
4. Election des Vice-présidents.
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5. Election des membres du Bureau communautaire.
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6. Lecture de la charte de l’élu local par le président.
7. Questions diverses.
1. Installation du Conseil communautaire provisoire
AFFAIRES COURANTES LIÉES AU FONCTIONNEMENT DE LA CCFL
2. Adoption du compte-rendu du conseil du 5 mars 2020
3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 24 avril 2014.
4. Décisions prises par le Président en application de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 et des dispositions de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, arrêtées au 29/05/2020.
5. Développement touristique : Projet d’extension du port d’Haverskerque, acquisition des parcelles cadastrées ZE81 ET ZE82.
6. Emploi et développement économique : Fonds COVID – Relance HDF pour les TPE et les ESS.
7. Emploi et développement économique : ATPE - Subvention à l’EURL vrac attitude sur la commune de Fleurbaix.
8. Emploi et développement économique : ATPE - Subvention à l’entreprise Toutou Club’EURL sur la commune de Laventie.
9. Emploi et développement économique : ATPE - Subvention à la SARL SILIGOM sur la commune de La Gorgue.
10. Emploi et développement économique : Subvention à la création d’emploi : Art et pêche.
11. Logement-affaires sociales : Demandes d'aides à l'accession à la propriété.
12. Logement-affaires sociales : Demande d'aide à la production de logements sociaux.
13. Santé : Appel à projet – Fête de la tomate Septembre 2020
14. Sports et animation – Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
15. Sports et animation : Prise en charge des séances de natation pour un troisième niveau de classe.
16. Jeunesse-Culture – Réseau de Lecture Publique- Mise en place d’un contrat territoire lecture (CTL) co-financé par la DRAC.
17. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune d’HAVERSKERQUE alloué par délibération du 20 juin 2018 dans le cadre de travaux de voirie, rue du Moulin.
18. Finances : Modification des critères d’attribution d’un fonds de concours exceptionnel (dénommé 2019/75), aide à l’investissement des communes membres.
19. Finances : Remise gracieuse des loyers pour les locataires de la Communauté de communes Flandre Lys.
20. Finances: Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
21. Administration générale : Modification du tableau des effectifs.
PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020
22. Administration générale : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes.
Annexe : Administration générale : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes.
23. Finances : Débat d’orientations budgétaires 2020.
Annexe : Finances : Projet de rapport d’orientations budgétaires 2020.
24. Finances : Budget Général, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget Général, projet de BP 2020.
25. Finances : Budget REOM, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget REOM, projet de BP 2020.
26. Finances : Budget ZA du Bois, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget ZA du Bois, projet de BP 2020.
27. Finances : Budget ZA des Graissières, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget ZA des Graissières, projet de BP 2020.
28. Finances : Budget ZA des Pacaux, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget ZA des Pacaux, projet de BP 2020.
29. Finances : Budget ZA de la Maurianne, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget ZA de la Maurianne, projet de BP 2020.
30. Finances : Budget ZA du Paradis, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget ZA du Paradis, projet de BP 2020.
31. Finances : Budget ZA du Bacquerot, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget ZA du Bacquerot, projet de BP 2020.
32. Finances : Budget du Port, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget du Port, projet de BP 2020.
33. Finances : Budget Gîte et écolodges, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget Gîte et écolodges, projet de BP 2020.
34. Finances : Budget Office de Tourisme, vote du BP 2020.
Annexe : Finances : Budget Office de Tourisme, projet de BP 2020.
35. Finances : Vote des taux d’imposition applicables aux taxes directes locales pour 2020.
36. Finances : Dotation de solidarité communautaire 2020.
37. Finances : Attribution d’un fonds de concours aux communes membres, dénommé 2020/1.
38. Finances : Attribution d’un fonds de concours exceptionnel, dénommé 2020/2.
39. Finances: Subvention du Budget Général au budget du CIAS.
40. Finances : Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
41. Questions diverses
1. Adoption du compte-rendu du conseil du 12 décembre 2019.
2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 24 avril 2014.
3. Finances : Budget Général, adoption du compte de gestion 2019.
4. Finances : Budget REOM, adoption du compte de gestion 2019.
5. Finances : Budget ZA du Bois, adoption du compte de gestion 2019.
6. Finances : Budget ZA des Graissières, adoption du compte de gestion 2019.
7. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux, adoption du compte de gestion 2019.
8. Finances : Budget ZA de la Maurianne, adoption du compte de gestion 2019.
9. Finances : Budget ZA du Paradis, adoption du compte de gestion 2019.
10. Finances : Budget du Port, adoption du compte de gestion 2019.
11. Finances : Budget du Gîte et écolodges, adoption du compte de gestion 2019.
12. Finances : Budget de l’Office de Tourisme (OTI), adoption du compte de gestion 2019.
13. Finances : Budget Général, adoption du compte administratif 2019.
14. Finances : Budget REOM, adoption du compte administratif 2019.
15. Finances : Budget ZA du Bois, adoption du compte administratif 2019.
16. Finances : Budget ZA des Graissières, adoption du compte administratif 2019.
17. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux, adoption du compte administratif 2019.
18. Finances : Budget ZA de la Maurianne, adoption du compte administratif 2019.
19. Finances : Budget ZA du Paradis, adoption du compte administratif 2019.
20. Finances : Budget du Port, adoption du compte administratif 2019.
21. Finances : Budget du Gîte et écolodges, adoption du compte administratif 2019.
22. Finances : Budget de l’Office de Tourisme (OTI), adoption du compte administratif 2019.
23. Finances : Budget Général : affectation de résultat 2019 sur 2020.
24. Finances : Budget REOM : affectation de résultat 2019 sur 2019.
25. Finances : Budget ZA du Bois : affectation de résultat 2019 sur 2020.
26. Finances : Budget ZA des Graissières : affectation de résultat 2019 sur 2020.
27. Finances : Budget ZA des Petits Pacaux : affectation de résultat 2019 sur 2020.
28. Finances : Budget ZA de la Maurianne : affectation de résultat 2019 sur 2020.
29. Finances : Budget ZA du Paradis : affectation de résultat 2019 sur 2020.
30. Finances : Budget du Port : affectation de résultat 2019 sur 2020.
31. Finances : Budget du Gîte et écolodges : affectation de résultat 2019 sur 2020.
32. Finances : Budget de l’Office de Tourisme (OTI) : affectation de résultat 2019 sur 2020
33. Finances : Dépenses d’investissement, Budget Général, autorisation de paiement avant vote du BP 2020.
34. Finances : Dépenses d’investissement, Budget REOM, autorisation de paiement avant vote du BP 2020.
35. Finances : Dépenses d’investissement, Budget Gîte et écolodges, autorisation de paiement avant vote du BP 2020
36. Finances : Dépenses d’investissement, Budget Office de tourisme (OTI) : autorisation de paiement avant vote du BP 2020.
37. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune de FLEURBAIX alloué par délibération du 28 mars 2019 dans le cadre de travaux de construction de vestiaires de football.
38. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune de FLEURBAIX alloué par délibération du 28 mars 2019 dans le cadre de travaux d’aménagement routier sur les rues des Brassières, Delvas, du Pont Gave et des Crombions.
39. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune de FLEURBAIX alloue par délibération du 28 mars 2019 dans le cadre de travaux de réparation de voiries – rue des Armées.
40. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune de SAILLY-SUR-LA-LYS alloué par délibération du 28 mars 2019 dans le cadre de la construction d’un boulodrome.
41. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune de SAILLY-SUR-LA-LYS alloue par délibération du 28 mars 2019 dans le cadre de l’aménagement d’une voie douce rue bataille.
42. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune de LA GORGUE alloué par délibération du 28 mars 2019 dans le cadre de l’aménagement paysager rue Auguste Noël.
43. Finances : Sollicitation du fonds de concours par la commune d’ESTAIRES alloué par délibération du 20 juin 2018 dans le cadre de travaux de rénovation de l’école PERGAUD/DESNOS.
44. Finances : Contrat d’assurance des risques statutaires 2021-2024.
45. Logement-affaires sociales : Demandes d’aide à l’accession à la propriété.
46. Développement économique : ATPE – Subvention à l’EURL Total Aménagement sur la commune de LESTREM.
47. Développement économique : ATPE – Subvention à l’EURL Pierre et Léon Sauveurs d’Ours Polaires sur la commune de LAVENTIE.
48. Développement économique : ATPE – Subvention à l’EURL Défi Elec sur la commune de SAILLY-SUR-LA-LYS.
49. Développement économique : ATPE – Subvention à la SASU un Caou dans l’bocal sur la commune de MERVILLE.
50. Développement économique : ATPE – Subvention à la SAS Services Funèbres Vieville sur la commune de LESTREM.
51. Développement économique : Dispositifs régionaux d’aides directes aux entreprises.
52. Sports et animation – Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
53. Jeunesse-culture : Appels à projet culture 1er trimestre 2020.
54. Sports et animations : Tarifs de la Base Nautique Flandre Lys 2020.
55. Environnement et Développement durable – Convention constitutive d'un groupement de commande entre le SMICTOM des Flandres et la CCFL pour une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'une gestion globale des déchets ménagers et assimilés sur le territoire : collecte, tri, transfert.
56. Environnement et Développement durable – Électromobilité - Bornes électriques.
57. Mutualisation : Projet d’avenant pour le marché de travaux de réfection de voiries et borduration de la résidence de la Petite Envie à LA GORGUE.
58. Mutualisation : Noréade – Convention cadre relative à la réalisation de travaux sur les chaussées de manière concomitante avec les travaux de Noréade.
59. Administration générale : Modification des statuts du Syndicat Mixte Flandre et Lys.
60. Administration générale : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Aérodromes de Lille-Lesquin et de Merville (SMALIM)
61. Questions diverses
