2022
3. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Création de « chasses aux trésors » géolocalisées. 4. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Recrutement d’un prestataire de service pour la gestion du gîte et des écolodges. 5. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarif du port de plaisance 2023. 6. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Santé – Initiation aux gestes qui sauvent. 7. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subvention au mouvement sportif. 8. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Rapport du délégataire de la DSP « L’ONDINE » pour 2021. 9. Petite-enfance, jeunesse, santé et sport - Contrat de Délégation de service public relatif à l'exploitation du Centre aquatique intercommunal - L'Ondine – Avenant. 10. Développement économique et acquisitions foncières - ZA de la Rivière d’Or sur la commune de Merville – Vente d’une parcelle à la Brasserie du Pays Flamand. 11. Développement économique et acquisitions foncières - ZA des Petits Pacaux sur la commune de Merville – Détermination du prix de vente de l’extension. 12. Développement économique et acquisitions foncières - Chambre de Commerce et d’Industrie – Convention 2023/2024. 13. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux PME en développement – Bergan Delorme SAS sur la commune de Fleurbaix. 14. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL Au Fil de mes Rêves sur la commune de Laventie. 15. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SAS Bâches Boon sur la commune de Fleurbaix. 16. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création – SARL Epicerie des Saveurs sur la commune de Merville. 17. Développement économique et acquisitions foncières - Reconduction des aides 2022 de la CCFL jusqu’à refonte du dispositif régional. 18. Environnement_ transition écologique et aménagement du territoire - Révision des conditions d’attribution des aides aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie. 19. Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Tarifs 2023 de la REOMI. 20. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Compostage individuel. 21. Collecte des déchets ménagers et relations avec le SMICTOM des Flandres - Rapport sur la qualité du service de prévention et de gestion des déchets - RPQS 2021. 22. Habitat, Action sociale et CIAS - Reconduction du budget lié à l'aide à la production de logements à loyer modéré. 23. Habitat, Action sociale et CIAS -Aide à l'accession à la propriété : reconduction du dispositif pour l'année 2023 - modification des critères et des montants. Télécharger la délibération 24. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tarifs de la fourrière intercommunale. 25. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Dépenses d’investissement, Budget Général, autorisation de paiement avant vote du BP 2023. 26. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Aérodrome, autorisation de paiement avant vote du BP 2023. 27. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Gîte et écolodges, autorisation de paiement avant vote du BP 2023. 28. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget REOM, autorisation de paiement avant vote du BP 2023. 29. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Office de tourisme (OTI) : autorisation de paiement avant vote du BP 2023. 30. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dépenses d’investissement, Budget Port, autorisation de paiement avant vote du BP 2023. 31. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget général – Décision modificative. 32. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tableau des effectifs. 33. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Acompte sur salaire pour service fait. 34. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. 35. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - – Aéroport de Merville-Lestrem - Tarification applicable aux usagers de la plateforme au 1/01/2023. 36. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Aéroport de Merville-Lestrem - Fixation des tarifs d’occupation temporaire au 1/01/2023. 37. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Règlement administratif et financier des fonds de concours en CCFL. 38. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Subvention exceptionnelle à la commune de Bihucourt.
Délibérations
3. 2022D146 - Rapport de suivi suite aux recommandations formulées par la Chambre Régionale des Comptes.
4. 2022D147 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Demande de subvention auprès du CD 62 pour le réaménagement d’Eolys au titre du contrat de développement durable.
5. 2022D148 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Demande de subvention auprès du CD 62 au titre du fonds FIEET pour les plantations de la base Eolys.
6. 2022D149 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarifs 2023 des écolodges Flandre Lys.
7. 2022D150 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Redéfinition de l’intérêt communautaire pour la mise en œuvre du schéma directeur cyclable CCFL.
8. 2022D151 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Santé – Dispositifs 2022.
9. 2022D152 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
10. 2022D153 - Culture - Organisation d’un évènement culturel ambitieux, porté par la Communauté de communes Flandre Lys.
11. 2022D154 - Culture - CLEA 2023-2024// 2024-2025// 2025-2026, convention « nouvelle génération ».
12. 2022D155 - Culture - Modification du règlement concernant les dispositifs culturels.
13. 2022D156 - Développement économique et acquisitions foncières - ZA de la Rivière d’Or sur la commune de Merville – Détermination du prix de vente.
14. 2022D157 - Développement économique et acquisitions foncières - ZA de la Rivière d’Or sur la commune de Merville – Vente d’une parcelle à Aldi.
15. 2022D158 - Développement économique et acquisitions foncières - Campus des Métiers de l’Industrie et de la Transition Numérique – Adhésion 2022.
16. 2022D159 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création à SARL la Conciergerie sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
17. 2022D160 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – subvention aux TPE en développement – EURL Acquette sur la commune de Lestrem.
18. 2022D161 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SAS Orme sur la commune de Fleurbaix.
19. 2022D162 - Environnement_ transition écologique et aménagement du territoire - Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) : Validation de la stratégie.
20. 2022D163 - Habitat, Action sociale et CIAS - Aide à la production de logements à loyer modéré.
21. 2022D164 - Habitat, Action sociale et CIAS - Aide à l’accession à la propriété.
22. 2022D165 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Marché 2021M4L4 - Travaux de réfection de voirie du territoire Flandre Lys – ZA des Pacaux- Avenant n°1 au marché COLAS.
23. 2022D166 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Marché 2022M3L4 - Travaux de réfection de voirie du territoire Flandre Lys - Aéroport - Avenant n°1 au marché COLAS.
24. 2022D167 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Marché N°04 SMICTOM 2021 AZ - Marché de collecte des OMr et des recyclables en porte-à-porte et en apport volontaire et la gestion du haut de quai de transfert - Projet d’avenant n°2 portant sur la modification de la fréquence d’application de la formule de révision des prix
25. 2022D168 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Adhésion AGUR.
26. 2022D169 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Attribution de chèques cadeaux aux agents.
27. 2022D170 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Possibilité de versement des IHTS (Indemnités Horaires Pour Travaux Supplémentaires).
28. 2022D171 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tableau des effectifs.
29. 2022D172 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, décision modificative n°1.
30. 2022D173 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, créances éteintes et admission en non-valeurs.
31. 2022D174 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, décision modificative n°1.
32. 2022D175 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Lestrem du Fonds de concours pour des travaux de restructuration de la mairie et du café de la place.
33. 2022D176 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Haverskerque du Fonds de concours pour les travaux de réfection de trottoirs de la rue du 8 mai 1945 et de la rue du 11 novembre – Révision du montant attribué par délibération du 12 décembre 2019.
34. 2022D177 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Haverskerque du Fonds de concours pour l’aménagement piétonnier en sortie d’agglomération.
35. 2022D178 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie d’un fonds de concours pour les équipements du self et une partie du mobilier de la cantine de l’école Henri Puchois.
36. 2022D179 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie d’un fonds de concours pour la réhabilitation de la tour et du clocher de l’Eglise Saint-Vaast - Révision du montant attribué par délibération du 24 février 2022.
37. 2022D180 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie d’un fonds de concours pour la réhabilitation de la tour et du clocher de l’Eglise Saint-Vaast – Phase 2.
38. 2022D181 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie d’un fonds de concours pour la réhabilitation de la salle de sports rue Henri Puchois. - Révision du montant attribué par délibération du 24 février 2022.
39. 2022D182 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Merville d’un fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public de la commune.
40. 2022D183 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Merville d’un fonds de concours pour le réaménagement du parking et sécurisation des abords de l’école Bézégher.
41. 2022D184 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Merville d’un fonds de concours pour la réalisation de travaux de trottoirs divers sur la commune.
42. 2022D185 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Estaires du Fonds de concours pour la rénovation de son parc d’éclairage.
43. 2022D186 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité d’élimination des déchets concernant l’année 2020 du SMICTOM des Flandres.
44. 2022D187 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité d’élimination des déchets concernant l’année 2021 du SMICTOM des Flandres.
45. 2022D188 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Création d’une entente avec le SIECF dans le cadre de l’entretien et la maintenance du réseau d’éclairage public de la CCFL.
46. 2022D189 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Appel à projets du SIECF territoire d’énergie Flandre « Du solaire en Flandre » Programme 2022.
47. 2022D190 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville - Changement de dénomination.
Délibérations
3. Habitat, Action sociale et CIAS - Mise en place d’une navette intracommunautaire – Extension des modalités d’accès et règlement du service.
4. Habitat, Action sociale et CIAS - Mise en place d’une navette intracommunautaire – Tarification.
5. Habitat, Action sociale et CIAS - Modification du règlement de l’aide à la rénovation énergétique des logements locatifs sociaux.
6. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Définition des tarifs de redevances pour l’occupation temporaire du domaine public de la concession du port de plaisance Flandre Lys.
7. Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarifs 2022 Base Nautique Flandre Lys.
8. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la reprise de Little Italie par l’EURL l’Autentica sur la commune de Laventie.
9. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création à l’EURL ô Courant sur la commune d’Estaires.
10. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création à la SARL La Boucherie du Centre sur la commune d’Estaires.
11. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention à la création à la L’Entreprise Individuelle Le Domaine de l’Évidence sur la commune de Lestrem.
12. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux TPE en développement – SARL Chaleur et Confort sur la commune de Lestrem.
13. Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux PME en développement – SARL PIL INDUSTRIE sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
14. Culture - Sollicitation de la commune de Sailly-sur-La-Lys du fonds concours Culture pour le développement des équipements culturels du territoire.
15. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP.
16. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Etendue du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise engagement professionnel (RIFSEEP) aux Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques.
17. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tableau des effectifs.
18. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Création d’un emploi permanent Assistant au chef de service Droits des sols et habitat.
19. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dispositif Parcours Emploi Compétences.
20. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Contrats d’apprentissage.
21. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Subvention CIAS.
22. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Intégration du SIPAL.
23. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
24. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville – Avenants à la convention de retrait du SMALIM, adossé à un transfert de compétences et un transfert de propriété entre la Communauté de communes Flandre Lys et le SMALIM, pour une prise de compétence au 1er janvier 2022.
25. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Aérodrome de Merville - Changement de dénomination.
26. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Contrat de Délégation de Service Public – Centre aquatique L’ONDINE – Avenant 3.
27. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subvention au mouvement sportif.
28. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Traçages dans les cours d’école.
29. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Visite ferme laitière pédagogique « Le Savoir Vert » année scolaire 2022-2023.
30. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Reconduction de l’Action fruits-légumes année scolaire 2022-2023.
31. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Formations à la communication bienveillante à destination des familles et des professionnels de la petite enfance.
32. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Organisation d’un forum petite enfance les 14 et 15 octobre 2022.
33. Collecte des déchets ménagers et des relations avec le SMICTOM des Flandres - Révision de la facturation du 1er semestre 2022 de la RIEOM.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, adoption du compte administratif 2021.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, vote du BP 2022
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bois, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Graissières, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Pacaux, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA de la Maurianne, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Paradis, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bacquerot, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Port, vote du BP 2022.
Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Aérodrome, vote du BP 2022.
Délibérations
4. 2022D035 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, adoption du compte de gestion 2021.
5. 2022D036 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, adoption du compte de gestion 2021.
6. 2022D037 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bois, adoption du compte de gestion 2021.
7. 2022D038 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Graissières, adoption du compte de gestion 2021.
8. 2022D039 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Pacaux, adoption du compte de gestion 2021.
9. 2022D040 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA de la Maurianne, adoption du compte de gestion 2021.
10. 2022D041 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Paradis, adoption du compte de gestion 2021.
11. 2022D042 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bacquerot, adoption du compte de gestion 2021.
12. 2022D043 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget du Port d’Haverskerque, adoption du compte de gestion 2021.
13. 2022D044 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, adoption du compte de gestion 2021.
14. 2022D045 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget annexe de l’Office de tourisme intercommunal, adoption du compte de gestion 2021.
15. 2022D046 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, adoption du compte administratif 2021.
16. 2022D047 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, adoption du compte administratif 2021.
17. 2022D048 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bois, adoption du compte administratif 2021.
18. 2022D049 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Graissières, adoption du compte administratif 2021.
19. 2022D050 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget ZA des Pacaux, adoption du compte administratif 2021.
20. 2022D051 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget ZA de la Maurianne, adoption du compte administratif 2021.
21. 2022D052 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget ZA du Paradis, adoption du compte administratif 2021.
22. 2022D053 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget ZA du Bacquerot, adoption du compte administratif 2021.
23. 2022D054 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Budget du Port d’Haverskerque, adoption du compte administratif 2021.
24. 2022D055 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, adoption du compte administratif 2021.
25. 2022D056 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget annexe de l’Office de tourisme intercommunal, adoption du compte administratif 2021.
26. 2022D057 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, affectation de résultat 2021 sur 2022.
27. 2022D058 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, affectation de résultat 2021 sur 2022.
28. 2022D059 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bois, affectation de résultat 2021 sur 2022.
29. 2022D060 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Graissières, affectation de résultat 2021 sur 2022.
30. 2022D061 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Pacaux, affectation de résultat 2021 sur 2022.
31. 2022D062 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA de la Maurianne, affectation de résultat 2021 sur 2022.
32. 2022D063 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Paradis, affectation de résultat 2021 sur 2022.
33. F2022D064 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bacquerot, affectation de résultat 2021 sur 2022.
34. 2022D065 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Port, affectation de résultat 2021 sur 2022.
35. 2022D066 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, affectation de résultat 2021 sur 2022.
36. 2022D067 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget de l’Office de Tourisme intercommunal, affectation de résultat 2021 sur 2022.
37. 2022D068 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Général, vote du BP 2022.
38. 2022D069 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget REOM, vote du BP 2022.
39. 2022D070 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bois, vote du BP 2022.
40. 2022D071 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Graissières, vote du BP 2022.
41. 2022D072 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA des Pacaux, vote du BP 2022.
42. 2022D073 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA de la Maurianne, vote du BP 2022.
43. 2022D074 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Paradis, vote du BP 2022.
44. 2022D075 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget ZA du Bacquerot, vote du BP 2022.
45. 2022D076 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Port, vote du BP 2022.
46. 2022D077 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux, vote du BP 2022.
47. 2022D078 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget l’Office de Tourisme intercommunal, vote du BP 2022.
48. 2022D079 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Budget Aérodrome, vote du BP 2022.
49. 2022D080 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Dotation de solidarité communautaire 2022.
50. 2022D081 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Vote des taux d’imposition applicables aux taxes directes locales pour 2022.
51. 2022D082 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Fixation du Produit de la Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations.
52. 2022D083 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Subvention du Budget Général au budget du CIAS.
53. 2022D084 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation d’un représentant du Conseil communautaire au Conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Flandre Lys, à la suite de la démission d’Agnès Grammont.
54. 2022D085 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Versement d’une aide financière en soutien au peuple Ukrainien.
55. 2022D086 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Mission Archives – Convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre de gestion pour une mission d’archivage.
56. 2022D087 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Adhésion à l’Union des Aéroports Français.
57. 2022D088 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix d’un fonds de concours pour des travaux de rénovation de la salle des sports.
58. 2022D089 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Haverskerque du Fonds de concours pour des travaux de rénovation de l’école Saint-Exupéry.
59. 2022D090 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune d’Haverskerque du Fonds de concours pour la réparation du système de chauffage de la salle Victor Dehaine.
60. 2022D091 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Sailly-sur-la-Lys d’un fonds de concours pour la construction d’un groupe scolaire.
61. 2022D092 - Modification de la sollicitation de la commune d’Estaires du Fonds de concours pour la construction d’un complexe Omnisports Henri Durez, rue Jacqueminars.
62. 2022D093 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Avenant au Marche de fourniture de bureau et papier reprographie 2021M3.
63. 2022D094 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération portant création d’un emploi permanent – Coordinateur du réseau de l'Esperluette – Ouverture au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux.
64. 2022D095 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – CTG.
65. 2022D096 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tableau des effectifs.
66. 2022D097 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Création du budget annexe pour la Zone d’Activités du Paradis II située à Lestrem.
67. 2022D098 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Création du budget annexe pour la Zone d’Activités Rivière d’or située à Merville.
68. 2022D099 - Habitat, Action sociale et CIAS - Mise en place d’une navette autonomie interterritoriale, à destination des personnes de plus de 65 ans et/ou en perte d’autonomie Lys.
69. 2022D100 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarifs de location de la salle de la base nautique.
70. 2022D101 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance Flandre Lys - Tarifs 2023 du gîte au Clair de la Lys.
71. 2022D102 - Développement économique et acquisitions foncières - Convention Cadre d’intervention foncière avec la SAFER.
72. 2022D103 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE – Subvention aux PME en développement – SARL Sonolys sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.
73. 2022D104 - Développement économique et acquisitions foncières - ATPE - Subvention aux TPE en développement – EI Lagache Plomberie sur la commune de Laventie.
74. 2022D105 - Habitat, actions sociales et CIAS - Aide à l’accession à la propriété.
75. 2022D106 - Culture - Appels à projets - 1er trimestre 2022.
76. 2022D107 - Culture - Projet Les Flandroyantes édition 4 – 2023.
77. 2022D108 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Appels à projet.
78. 2022D109 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Appel à projet santé – Evolution du dispositif.
79. 2022D110 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subvention au mouvement sportif.
80. 2022D111 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Modification des règlements d’aide au mouvement sportif.
81. 2022D112 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Aide à l’organisation de manifestation sportive pour les communes.
82. 2022D113 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Projet de partenariat CCFL/EDO SPORT ANIMATION.
83. 2022D114 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - CGV de la Base nautique Flandre Lys.
Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes 2021.
Rapport d’orientations budgétaires
Annexes
3. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes.
4. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
5. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Modalités de répartition de la Dotation de solidarité communautaire.
6. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Attribution de compensation.
7. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Avenant au marché n°2020M12 lots 1 2 et 3 : Modification tarifaire des prélèvements et prix nouveaux à la suite d’évolution règlementaire.
8. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Avenant au marché CAO2019-03 Mission de MOE lot 2 Artélia : modification du montant des honoraires de maîtrise d'œuvre Bon de commandes 1 et 2.
9. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Merville d’un fonds de concours pour la construction et rénovation du groupe scolaire Victor Hugo.
10. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie d’un fonds de concours pour la modernisation du système de chauffages à l’hôtel de ville et au Centre technique municipal.
11. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie d’un fonds de concours pour la réhabilitation de la salle de sports rue Henri Puchois.
12. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Laventie d’un fonds de concours pour la réhabilitation de la tour et du clocher de l’Eglise Saint-Vaast.
13. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix d’un fonds de concours pour équipements des services.
14. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix d’un fonds de concours pour des travaux d’aménagements de voirie.
15. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Sollicitation de la commune de Fleurbaix d’un fonds de concours pour des travaux de rénovation des bâtiments.
16. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Modification des statuts de l’USAN – Déménagement de son siège.
17. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Formation des élus.
18. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Protection sociale des agents.
19. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Administration générale : Dispositif des Parcours Emploi Compétences – Renouvellement dispositif Parcours Emploi Compétences.
20. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges – Finances - Création d’un emploi permanent instructeur du droit des sols.
21. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Finances - Création d’un emploi permanent Assistant administratif et comptable.
22. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Tableau des effectifs et des avancements de grade.
23. Finances, Mutualisation, Transferts De Charges - Désignation du représentant de l’établissement au comité syndical du Syndicat mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique.
24. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Adhésion au syndicat « HAUTS DE FRANCE MOBILITÉS ».
25. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Schéma Directeur des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : Adoption du SDIRVE mutualisé entre le SIECF TE FLANDRE et la CCFL.
26. Environnement, transition écologique et aménagement du territoire - Présentation du rapport d’activités du Syndicat Mixte Flandre et Lys de l’année 2020.
27. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Appel à projet – « La route du sourire » - Lestrem.
28. Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Action « Bébés nageurs ».
29. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ZA des Petits Pacaux de Merville – Demande d’implantation des sociétés 4 race les voituriers et Ecars System.
30. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ZA du Bois II de Fleurbaix – Demande d’implantation des sociétés Techniservice et HMG.
31. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - Refonte des dispositifs régionaux d’aides directes aux entreprises.
32. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ATPE – Subvention à la création à la SARL Finger Food sur la commune de Lestrem.
33. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ATPE - Subvention à la création à la SARL Manufacturing and More sur la commune de Laventie.
34. Développement Economique Et Acquisitions Foncières - ATPE - Subvention à la création à l’EIRL Sénéchal Conception Rénovation sur la commune de Merville.
35. Habitat, actions sociales et CIAS - Aide à l’accession à la propriété : accord sur les nouvelles demandes.
36. Habitat, actions sociales et CIAS – Demandes d’aide à la production de logements à loyer modéré.
